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Navigation et Yachting

DROIT MARITIME ET DROIT DE LA NAVIGATION

Le Cabinet SLI est spécialisé en droit maritime et en droit du littoral. Le cabinet SLI a notamment  acquis une expérience approfondie concernant la navigation de plaisance tant privée que commerciale, le leasing (crédit-bail) maritime italien ou étranger, la perte et l’acquisition du pavillon italien ou étranger, l’inscription et l’effacement des registres, l’enregistrement et la gestion administrative des navires et des bateaux dans tous ses aspects.

Le cabinet SLI gère les litiges en matière d’avaries, de dommages, d’abordages et de collisions entre des navires et des plus petites embarcations, d’indemnités de sauvetage, remorquage et échouage, de construction et de réparation des navires, de saisie et d'expropriation forcée, de litiges dans le domaine de l’assurance entre armateurs, propriétaires et compagnies d'assurance.

Le cabinet SLI rédige et suit l’exécution des contrats d'armement, de recrutement de capitaines et des membres d'équipage.

En collaborant avec des professionnels hautement qualifiés et des techniciens qualifiés du secteur, le cabinet SLI est capable de traiter toutes les étapes de la production, la transformation et la réparation de petits navires, de yachts ou de bateaux en Italie et à l'étranger, des contrats à la phase de construction, jusqu’au lancement. Il vérifie les vices de construction ainsi que les vices cachés.

Le cabinet SLI assiste et conseille certains des plus populaires et plus connus chantiers navals italiens et étrangers, constructeurs de bateaux de plaisance et yachts, ainsi que des garages.

Le cabinet SLI possède une expérience particulière dans le domaine de la voile, concernant des différends entre les athlètes et la Fédération italienne de voile et concernant l'application des règlements et des litiges résultant d’abordages lors de régates.

Le cabinet SLI s’est occupé pour le compte des flottes de pêche de Ligurie de la procédure complexe du dédommagement suite à la fuite de pétrole et la pollution causée par le naufrage du pétrolier « Haven ». Il a constitué la plus connue des coopératives de pêcheurs de Ligurie pour la pêche du « gambero rosso » (crevette rouge). Le cabinet se charge par ailleurs des procédures pour le retrait au niveau communautaire des permis de pêche et l'accès aux aides communautaires.